Règlement concernant les remboursements

Suite à une annulation, il est possible que l’adhérent demande le remboursement de son inscription.

Chaque cas est différent et demande à être étudié.

Il faut commencer par poser les questions suivantes :

- Dans quel délai nous prévient on ? (avons-nous le temps de proposer la place laissée vacante à une autre personne ?)

- Quel est le type de l’événement ou activité annulé ?

- Le motif est-il justifié ? (certificat médical, décès…)

- L’événement concerné a-t-il atteint le seuil de rentabilité ? (le bénéfice est-il suffisant pour effectuer le remboursement ?)

- A-t-on payé sa part ? (repas, visite…)

De manière générale, l’adhésion n’est jamais remboursée (voir livret d’accueil et fiche d’adhésion), sauf cas très exceptionnel.

	Evénement	Voyage	Activité	Adhésion
La personne peut être remplacée	Remboursement total	Remboursement total	Pour une activité inférieure à 30€ NON Pour une activité supérieure à 30€ OUI mais par trimestre au prorata des séances passées à la date d’annulation	Non remboursable
La personne ne peut pas être remplacée mais fournit un document justificatif	OUI selon les cas si le bénéfice est suffisant et si nous n’avons pas payé sa part : - Inscription inférieure à 30€ retenue de 10€ - Inscription supérieure à 30€ retenue de 15€	Déclencher une procédure auprès de l’assurance. Après le remboursement par l’assurance et le voyagiste (pourcentage en fonction de la date d’annulation), l’association retiendra 15€ de frais de dossier	Pour une activité inférieure à 30€ NON Pour une activité supérieure à 30€ OUI mais par trimestre au prorata des séances passées à la date d’annulation
La personne ne fournit pas de document justificatif	NON	NON	NON